CM170126 Conseil Municipal-minOrdre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2016
  2. Protocole d’accord transactionnel avec ARTELIA.
  3. Courrier des habitants du lotissement de Barreau.
  4. Récompense stagiaire technique.
  5. Elections des représentants de la commune au SIETRA.
  6. Adhésion de la commune à la compétence assainissement collectif du SIAPANC.
  7. Dispositif Ecosuite.
  8. Demande de participation de la mairie de Tresses (presbytère).
  9. Marché d’achat électricité.
  10. Demande de subventions.
  11. Ouverture de crédits avant le vote du budget 2017.
  12. RIFSEEP : Evolutions du Régime Indemnitaire (Fonctions, Suggestions, Expertises et Engagement Professionnel).
  13. Questions diverses.